Conditions générales de vente
Les présentes Conditions générales de vente, ci-après « CGV », encadrent les ventes réalisées sur le site santamood.com entre SantaMood et toute personne effectuant une commande en ligne. En validant votre commande, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté sans réserve les présentes conditions.
Identité de l’entreprise
Nom de l’entreprise : NewZone
Adresse : Minervastraat 7, 1930 Zaventem, Belgique
Numéro d’entreprise : BE0731.619.827
Email : info@santamood.com
Téléphone : +32487499999
Objet des présentes conditions
Les présentes CGV ont pour objectif de définir les droits et obligations de SantaMood et du client dans le cadre de la vente de produits proposés sur santamood.com.
Les produits commercialisés sont destinés à la consommation et doivent être utilisés, conservés et consommés conformément aux indications présentes sur leur emballage ou sur la fiche produit correspondante.
Produits proposés
SantaMood propose à la vente des produits de consommation destinés à un usage personnel. Nous nous efforçons de présenter chaque produit de manière claire, avec des descriptions, photos et informations utiles pour aider le client dans son choix.
Les visuels, couleurs, emballages ou descriptions peuvent toutefois présenter de légères différences avec le produit reçu, notamment en raison de mises à jour de packaging, de différences d’affichage écran ou d’évolution des informations fournies par les fabricants.
SantaMood s’engage à proposer des produits conformes aux normes applicables et à veiller à leur qualité dans le cadre de leur commercialisation.
Commande
Validation de la commande
En passant commande sur santamood.com, le client confirme que les informations communiquées sont exactes, complètes et à jour. Cela concerne notamment le nom, l’adresse de livraison, l’adresse e-mail, le numéro de téléphone et les informations nécessaires au traitement de la commande.
SantaMood ne pourra pas être tenue responsable en cas de retard, de perte de colis ou d’impossibilité de livraison causée par des informations incorrectes ou incomplètes fournies par le client.
Modification d’une commande
Toute demande de modification après validation de la commande doit être transmise rapidement à notre service client. SantaMood fera son possible pour prendre en compte la demande, mais ne peut garantir une modification si la commande est déjà en préparation ou expédiée.
Refus ou annulation de commande
SantaMood se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande dans certains cas, notamment :
paiement refusé, non autorisé ou considéré comme suspect,
adresse de livraison incomplète ou incorrecte,
suspicion de fraude ou d’activité anormale,
commande présentant un risque pour la sécurité de la transaction,
litige en cours avec le client.
Prix et paiement
Les prix affichés sur santamood.com sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises, hors frais de livraison.
Les frais de livraison sont calculés selon le pays de destination, le montant de la commande et le mode d’expédition disponible au moment de l’achat.
Moyens de paiement acceptés
Selon les options disponibles lors du paiement, les moyens suivants peuvent être proposés :
Bancontact,
iDEAL,
Carte bancaire,
Mastercard,
Visa,
Shopify Payments,
Stripe,
Mollie.
Les transactions sont traitées via des prestataires de paiement sécurisés. SantaMood ne stocke pas les données bancaires complètes de ses clients sur ses serveurs.
Livraison
Les commandes sont préparées et expédiées du lundi au vendredi, hors week-ends et jours fériés.
Délais de livraison
Après réception du paiement, le délai de livraison estimé est généralement de 1 à 4 jours ouvrables selon le pays de destination et le transporteur.
Ces délais sont donnés à titre indicatif. Des retards peuvent survenir en cas de forte activité, de problème logistique, de jours fériés, de contrôle transporteur ou de situation indépendante de notre volonté.
Frais de livraison
Belgique, Pays-Bas, Allemagne, France, Luxembourg : 7 €
Livraison offerte dès 59 € d’achat
Italie et Espagne : 15 €
Danemark et Suède : 15 € via DPD
Délai estimé : 4 à 6 jours ouvrables
Pour d’autres destinations européennes, des frais supplémentaires peuvent s’appliquer selon le pays et le transporteur disponible.
Droit de rétractation
Conformément à la législation applicable, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation.
Pour exercer ce droit, le client doit contacter SantaMood par e-mail à :
Les produits retournés doivent être :
non ouverts,
non consommés,
non utilisés,
dans leur emballage d’origine,
en parfait état de revente.
Pour des raisons d’hygiène, de sécurité et de conservation, les produits alimentaires ou de consommation ouverts ne peuvent pas être retournés.
Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas d’erreur de notre part ou de produit reconnu comme défectueux.
Produits défectueux ou non conformes
Si le client reçoit un produit défectueux, abîmé ou non conforme à la commande, il doit contacter notre service client dans un délai de 48 heures après réception.
La demande doit être envoyée à :
Le message doit inclure :
le numéro de commande,
une description claire du problème,
des photos ou vidéos permettant d’identifier le défaut,
si nécessaire, une photo de l’emballage ou du colis reçu.
Après analyse de la situation, SantaMood pourra proposer, selon le cas :
un remplacement,
un remboursement,
un avoir,
ou une autre solution adaptée.
Dans certains cas, si le produit est manifestement inutilisable ou si le retour n’est pas nécessaire, SantaMood pourra décider de ne pas demander le renvoi du produit.
Garanties
Les produits vendus sur santamood.com bénéficient des garanties légales applicables, notamment la garantie légale de conformité.
Le client doit respecter les instructions de conservation, d’utilisation et de consommation indiquées sur l’emballage du produit. Une mauvaise conservation, une utilisation inadaptée ou un non-respect des recommandations peut exclure toute prise en charge.
Responsabilité
SantaMood ne pourra pas être tenue responsable des dommages indirects, pertes commerciales, pertes de données, pertes de revenus ou conséquences liées à une mauvaise utilisation des produits.
La responsabilité de SantaMood ne pourra pas être engagée en cas de :
utilisation non conforme du produit,
mauvaise conservation,
consommation après dépassement des recommandations indiquées,
dommage causé par une manipulation incorrecte,
retard de livraison dû au transporteur ou à un événement extérieur.
Protection des données personnelles
Les données personnelles communiquées par le client sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des commandes, du service client, de la livraison et des obligations légales de SantaMood.
Les données sont traitées de manière confidentielle et sécurisée. Pour plus d’informations, le client peut consulter notre Politique de confidentialité disponible sur santamood.com.
Liens vers des sites tiers
Le site santamood.com peut contenir des liens vers des sites externes. SantaMood n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenue responsable de leur contenu, de leurs pratiques ou de leur politique de confidentialité.
Retours et remboursements
Les conditions détaillées concernant les retours, remboursements, délais, exceptions et frais de retour sont disponibles dans notre page Retours & Remboursements.
Nous invitons le client à consulter cette page avant toute demande afin de connaître les modalités applicables.
Modification des CGV
SantaMood se réserve le droit de modifier les présentes Conditions générales de vente à tout moment.
Les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de la validation de la commande par le client.
Toute modification publiée sur santamood.com prendra effet dès sa mise en ligne.
Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGV sont régies par le droit belge.
En cas de litige, le client est invité à contacter d’abord notre service client afin de rechercher une solution amiable.
À défaut de résolution amiable, tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de Bruxelles, sauf disposition légale contraire.
Force majeure
SantaMood ne pourra pas être tenue responsable en cas de retard ou d’inexécution totale ou partielle de ses obligations lorsque cette situation est causée par un événement de force majeure.
Sont notamment considérés comme cas de force majeure : catastrophe naturelle, incendie, inondation, grève, guerre, pandémie, cyberattaque, interruption des réseaux de télécommunication, blocage logistique, décision administrative ou tout autre événement imprévisible échappant au contrôle raisonnable de SantaMood.
Dans une telle situation, SantaMood s’engage à informer les clients concernés dans les meilleurs délais et à rechercher une solution équitable lorsque cela est possible.
. Service client
Pour toute question concernant une commande, un produit, une livraison ou l’utilisation du site, notre service client est disponible :
Email : info@santamood.com
Téléphone : +32487499999
Heures d’ouverture : du lundi au vendredi, de 9h00 à 18h00.
Nous nous efforçons de répondre aux demandes dans les meilleurs délais.
Offres promotionnelles
Les offres promotionnelles, réductions, codes promo ou avantages commerciaux proposés sur santamood.com sont valables uniquement pendant la période indiquée et dans la limite des stocks disponibles.
Sauf mention contraire, les offres ne sont pas cumulables entre elles.
SantaMood se réserve le droit de modifier, suspendre ou annuler une offre promotionnelle en cas d’erreur technique, d’abus, de fraude ou de disponibilité insuffisante des produits.
Responsabilité de l’utilisateur
Le client s’engage à utiliser les produits achetés sur santamood.com conformément à leur destination et aux instructions indiquées.
SantaMood ne pourra pas être tenue responsable en cas de dommage résultant d’une utilisation inappropriée, négligente, excessive ou contraire aux recommandations présentes sur l’emballage ou sur le site.
. Sécurité des données et des transactions
SantaMood met en place des mesures de sécurité afin de protéger les données personnelles et les transactions réalisées sur santamood.com.
Le site utilise des technologies de cryptage sécurisées, notamment SSL, afin de protéger les informations transmises lors de la navigation et du paiement.
Les paiements sont traités par des partenaires fiables tels que Shopify Payments, Stripe ou Mollie. Les données bancaires complètes ne sont jamais stockées directement sur nos serveurs.
En passant commande sur santamood.com, le client confirme accepter les présentes Conditions générales de vente.
Conditions générales de vente
Les présentes Conditions générales de vente, ci-après « CGV », encadrent les ventes réalisées sur le site santamood.com entre SantaMood et toute personne effectuant une commande en ligne. En validant votre commande, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté sans réserve les présentes conditions.
Identité de l’entreprise
Nom de l’entreprise : NewZone
Adresse : Minervastraat 7, 1930 Zaventem, Belgique
Numéro d’entreprise : BE0731.619.827
Email : info@santamood.com
Téléphone : +32487499999
Objet des présentes conditions
Les présentes CGV ont pour objectif de définir les droits et obligations de SantaMood et du client dans le cadre de la vente de produits proposés sur santamood.com.
Les produits commercialisés sont destinés à la consommation et doivent être utilisés, conservés et consommés conformément aux indications présentes sur leur emballage ou sur la fiche produit correspondante.
Produits proposés
SantaMood propose à la vente des produits de consommation destinés à un usage personnel. Nous nous efforçons de présenter chaque produit de manière claire, avec des descriptions, photos et informations utiles pour aider le client dans son choix.
Les visuels, couleurs, emballages ou descriptions peuvent toutefois présenter de légères différences avec le produit reçu, notamment en raison de mises à jour de packaging, de différences d’affichage écran ou d’évolution des informations fournies par les fabricants.
SantaMood s’engage à proposer des produits conformes aux normes applicables et à veiller à leur qualité dans le cadre de leur commercialisation.
Commande
Validation de la commande
En passant commande sur santamood.com, le client confirme que les informations communiquées sont exactes, complètes et à jour. Cela concerne notamment le nom, l’adresse de livraison, l’adresse e-mail, le numéro de téléphone et les informations nécessaires au traitement de la commande.
SantaMood ne pourra pas être tenue responsable en cas de retard, de perte de colis ou d’impossibilité de livraison causée par des informations incorrectes ou incomplètes fournies par le client.
Modification d’une commande
Toute demande de modification après validation de la commande doit être transmise rapidement à notre service client. SantaMood fera son possible pour prendre en compte la demande, mais ne peut garantir une modification si la commande est déjà en préparation ou expédiée.
Refus ou annulation de commande
SantaMood se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande dans certains cas, notamment :
paiement refusé, non autorisé ou considéré comme suspect,
adresse de livraison incomplète ou incorrecte,
suspicion de fraude ou d’activité anormale,
commande présentant un risque pour la sécurité de la transaction,
litige en cours avec le client.
Prix et paiement
Les prix affichés sur santamood.com sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises, hors frais de livraison.
Les frais de livraison sont calculés selon le pays de destination, le montant de la commande et le mode d’expédition disponible au moment de l’achat.
Moyens de paiement acceptés
Selon les options disponibles lors du paiement, les moyens suivants peuvent être proposés :
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iDEAL,
Carte bancaire,
Mastercard,
Visa,
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Mollie.
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Livraison
Les commandes sont préparées et expédiées du lundi au vendredi, hors week-ends et jours fériés.
Délais de livraison
Après réception du paiement, le délai de livraison estimé est généralement de 1 à 4 jours ouvrables selon le pays de destination et le transporteur.
Ces délais sont donnés à titre indicatif. Des retards peuvent survenir en cas de forte activité, de problème logistique, de jours fériés, de contrôle transporteur ou de situation indépendante de notre volonté.
Frais de livraison
Belgique, Pays-Bas, Allemagne, France, Luxembourg : 7 €
Livraison offerte dès 59 € d’achat
Italie et Espagne : 15 €
Danemark et Suède : 15 € via DPD
Délai estimé : 4 à 6 jours ouvrables
Pour d’autres destinations européennes, des frais supplémentaires peuvent s’appliquer selon le pays et le transporteur disponible.
Droit de rétractation
Conformément à la législation applicable, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation.
Pour exercer ce droit, le client doit contacter SantaMood par e-mail à :
Les produits retournés doivent être :
non ouverts,
non consommés,
non utilisés,
dans leur emballage d’origine,
en parfait état de revente.
Pour des raisons d’hygiène, de sécurité et de conservation, les produits alimentaires ou de consommation ouverts ne peuvent pas être retournés.
Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas d’erreur de notre part ou de produit reconnu comme défectueux.
Produits défectueux ou non conformes
Si le client reçoit un produit défectueux, abîmé ou non conforme à la commande, il doit contacter notre service client dans un délai de 48 heures après réception.
La demande doit être envoyée à :
Le message doit inclure :
le numéro de commande,
une description claire du problème,
des photos ou vidéos permettant d’identifier le défaut,
si nécessaire, une photo de l’emballage ou du colis reçu.
Après analyse de la situation, SantaMood pourra proposer, selon le cas :
un remplacement,
un remboursement,
un avoir,
ou une autre solution adaptée.
Dans certains cas, si le produit est manifestement inutilisable ou si le retour n’est pas nécessaire, SantaMood pourra décider de ne pas demander le renvoi du produit.
Garanties
Les produits vendus sur santamood.com bénéficient des garanties légales applicables, notamment la garantie légale de conformité.
Le client doit respecter les instructions de conservation, d’utilisation et de consommation indiquées sur l’emballage du produit. Une mauvaise conservation, une utilisation inadaptée ou un non-respect des recommandations peut exclure toute prise en charge.
Responsabilité
SantaMood ne pourra pas être tenue responsable des dommages indirects, pertes commerciales, pertes de données, pertes de revenus ou conséquences liées à une mauvaise utilisation des produits.
La responsabilité de SantaMood ne pourra pas être engagée en cas de :
utilisation non conforme du produit,
mauvaise conservation,
consommation après dépassement des recommandations indiquées,
dommage causé par une manipulation incorrecte,
retard de livraison dû au transporteur ou à un événement extérieur.
Protection des données personnelles
Les données personnelles communiquées par le client sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des commandes, du service client, de la livraison et des obligations légales de SantaMood.
Les données sont traitées de manière confidentielle et sécurisée. Pour plus d’informations, le client peut consulter notre Politique de confidentialité disponible sur santamood.com.
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Retours et remboursements
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Nous invitons le client à consulter cette page avant toute demande afin de connaître les modalités applicables.
Modification des CGV
SantaMood se réserve le droit de modifier les présentes Conditions générales de vente à tout moment.
Les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de la validation de la commande par le client.
Toute modification publiée sur santamood.com prendra effet dès sa mise en ligne.
Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGV sont régies par le droit belge.
En cas de litige, le client est invité à contacter d’abord notre service client afin de rechercher une solution amiable.
À défaut de résolution amiable, tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de Bruxelles, sauf disposition légale contraire.
Force majeure
SantaMood ne pourra pas être tenue responsable en cas de retard ou d’inexécution totale ou partielle de ses obligations lorsque cette situation est causée par un événement de force majeure.
Sont notamment considérés comme cas de force majeure : catastrophe naturelle, incendie, inondation, grève, guerre, pandémie, cyberattaque, interruption des réseaux de télécommunication, blocage logistique, décision administrative ou tout autre événement imprévisible échappant au contrôle raisonnable de SantaMood.
Dans une telle situation, SantaMood s’engage à informer les clients concernés dans les meilleurs délais et à rechercher une solution équitable lorsque cela est possible.
. Service client
Pour toute question concernant une commande, un produit, une livraison ou l’utilisation du site, notre service client est disponible :
Email : info@santamood.com
Téléphone : +32487499999
Heures d’ouverture : du lundi au vendredi, de 9h00 à 18h00.
Nous nous efforçons de répondre aux demandes dans les meilleurs délais.
Offres promotionnelles
Les offres promotionnelles, réductions, codes promo ou avantages commerciaux proposés sur santamood.com sont valables uniquement pendant la période indiquée et dans la limite des stocks disponibles.
Sauf mention contraire, les offres ne sont pas cumulables entre elles.
SantaMood se réserve le droit de modifier, suspendre ou annuler une offre promotionnelle en cas d’erreur technique, d’abus, de fraude ou de disponibilité insuffisante des produits.
Responsabilité de l’utilisateur
Le client s’engage à utiliser les produits achetés sur santamood.com conformément à leur destination et aux instructions indiquées.
SantaMood ne pourra pas être tenue responsable en cas de dommage résultant d’une utilisation inappropriée, négligente, excessive ou contraire aux recommandations présentes sur l’emballage ou sur le site.
. Sécurité des données et des transactions
SantaMood met en place des mesures de sécurité afin de protéger les données personnelles et les transactions réalisées sur santamood.com.
Le site utilise des technologies de cryptage sécurisées, notamment SSL, afin de protéger les informations transmises lors de la navigation et du paiement.
Les paiements sont traités par des partenaires fiables tels que Shopify Payments, Stripe ou Mollie. Les données bancaires complètes ne sont jamais stockées directement sur nos serveurs.
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